Depuis de nombreuses années,  l’assurance-vie est devenue le produit d’épargne et de prévoyance par excellence. Aujourd’hui les contrats d’assurance-vie de droit Luxembourgeois se démocratisent et sont redécouverts car ils offrent de nombreux avantages.

En effet, la législation luxembourgeoise permet de pouvoir répondre à tous les besoins et de créer le produit qui convient à chaque client, alliant flexibilité et sécurité des contrats.

Les points communs avec un contrat souscrit en France :

La question de la « neutralité fiscale » : Le souscripteur d’un contrat d’assurance, ayant sa résidence fiscale en France, n’est soumis à aucun impôt direct Luxembourgeois. En cas de rachat partiel ou total, le souscripteur résident Français sera donc soumis à l’imposition Française. Sur ce point, il n’y a donc pas d’avantages particuliers mais aucun inconvénient non plus.

La transmission de l’épargne constituée par un non-résident, se fera sans droits de succession ni prélèvements sociaux dans les limites de l’article  990 I du CGI.

Les atouts :

La sécurité de l’épargne grâce au mécanisme de « Super Privilège » : Contrairement aux contrats d’assurance vie français, ceux de droit Luxembourgeois bénéficient d’une sécurité spécifique pour le souscripteur face au risque de faillite de la compagnie d’assurance Luxembourgeoise. Il s’agit en pratique d’une véritable garantie pour le souscripteur de retrouver la totalité de ses avoirs, ce qui fait de lui un créancier privilégié de premier rang en cas de défaillance de l’assureur. La protection de l’épargnant est donc beaucoup plus forte.

La très grande souplesse d’investissement puisque les contrats de droits Luxembourgeois permettent un investissement beaucoup plus libre avec l’accès habituel à des fonds de toutes les sociétés d’investissement mais aussi à des actions de sociétés non cotées, de l’or ou encore des parts de sociétés commerciales ou civiles. L’investisseur averti a donc accès à des actifs financiers sophistiqués dans des proportions importantes au sein du contrat et peut créer un contrat d’assurance vie sur mesure.

En conclusion :

Les contrats d’assurance-vie Luxembourgeois présentent donc de nombreux avantages pour un non-résident Français ou pour un Français qui envisage de s’expatrier. Pour le contribuable français qui dispose d’un patrimoine important, c’est un complément indispensable pour y loger certains actifs.

On veillera bien entendu à sélectionner un contrat de grande qualité tant pour les vertus énoncées précédemment que pour la qualité de signature de l’assureur.